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Texte de la QUESTION :
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M. François Brottes * attire l'attention de M. le ministre de l'agriculture et de la pêche sur les inquiétudes des apiculteurs de France, à propos de l'homologation selon la procédure d'urgence, d'une spécialité insecticide appelée le Poncho maïs. Les apiculteurs rappellent que la molécule active du Poncho maïs, la clothianidine est tout aussi toxique que des molécules récemment suspendues (2004), à savoir l'imidaclopride et le fipronil, contenues dans le Gaucho et le Régent TS. Ils font valoir que la commission des toxiques qui a été chargée de faire une évaluation des risques présentés par diverses formulations à base de clothianidine, dont le Poncho maïs, a émis des réserves quant au devenir de ces produits dans les différents compartiments de l'environnement (sol et eau), ainsi qu'à l'impact sur les abeilles. Compte tenu de la toxicité de ces substances et des conséquences pour l'environnement, il lui demande de refuser cette autorisation et de faire étudier d'autres solutions moins nocives pour la faune et la flore et pouvant répondre aux problématiques des maïsiculteurs.
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Texte de la REPONSE :
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La substance active clothianidine fait actuellement l'objet d'une évaluation scientifique au niveau communautaire. En France, les dossiers des produits phytopharmaceutiques contenant la substance active clothianidine ont été soumis à la commission d'étude de la toxicité, structure nationale d'évaluation des risques scientifiques. Celle-ci a requis des compléments d'information des entreprises productrices pour ce qui concerne le risque pour les organismes aquatiques et les abeilles. Les conclusions de l'évaluation communautaire sont attendues pour le printemps. Sur cette base, la Commission européenne devrait faire, d'ici la fin du premier semestre 2006, une proposition quant à l'opportunité de l'inscription de la clothianidine sur la liste des substances actives phytopharmaceutiques autorisées dans l'Union européenne. Par conséquent, le ministère de l'agriculture et de la pêche a décidé d'attendre les résultats de l'évaluation scientifique avant de prendre toute décision concernant l'éventuelle homologation de produits phytopharmaceutiques contenant de la clothianidine.
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